Conseil municipal de Saint-Rémy-de-Provence : ordre du jour des décisions et délibérations

Le conseil municipal de Saint-Rémy-de-Provence a abordé plusieurs points cruciaux lors de sa dernière réunion, incluant des programmes écologiques et des subventions associatives.

Conseil municipal de Saint-Rémy-de-Provence : ordre du jour des décisions et délibérations

Mairie de Saint-Rémy-de-Provence

Le conseil municipal de Saint-Rémy-de-Provence a tenu sa séance du 30 octobre 2026, abordant une série de décisions et délibérations importantes pour la commune. Parmi les points discutés figuraient la participation à des programmes écologiques, le renouvellement de partenariats, l'instauration de nouvelles taxes et l'attribution de subventions.

Parmi les décisions du maire, la participation au programme ECO POUSSE a été actée. Le conseil a également débattu du renouvellement de la convention de partenariat dans le cadre du programme Coup de Pouce.
Une action culturelle intitulée “À la découverte de l’art pour les tout petits” sera mise en place en partenariat avec les communes de Fontvieille, l’IFAC (délégataire de service public de la commune de Maussane les Alpilles), Saint-Etienne-du-Grès et Saint-Rémy-de-Provence.
La convention avec la FFME (Fédération Française Montagne Escalade) relative à une mission de contrôle et entretien des sites naturels d’escalade a été renouvelée. Le conseil a aussi abordé la taxe sur la vacance des locaux d’habitation (TVLH) et l'instauration d’une redevance d’occupation du domaine public pour les professionnels lors des fêtes de fin d’année.
Des subventions de fonctionnement et exceptionnelles ont été approuvées pour les associations locales. Une décision modificative n°1 du budget principal a également été discutée.
Le processus de recensement de la population a été abordé avec la désignation d’un agent coordonnateur, deux agents coordonnateurs adjoints et la création d’emplois non permanents (vacataires) d’agents recenseurs.
Enfin, le conseil a délibéré sur la mise en œuvre de la protection fonctionnelle et sur une remise gracieuse suite à un trop-perçu de rémunération.
Information rédigée à partir de la source officielle : Mairie de Saint-Rémy-de-Provence (26/10/2026)